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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération départementale des Vignerons Indépendants du Lot
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Vignerons Indépendants du Lot L'empreinte du vigneron CONCOURS 2008
Marque expirée - Marque en non vigueur

Vignerons Indépendants du Lot L'empreinte du vigneron CONCOURS 2008
Fédération départementale des Vignerons Indépendants du Lot Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3578130
Date de dépôt :
23/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2018
Vignerons Indépendants du Lot L\'empreinte du vigneron CONCOURS 2008 de Fédération départementale des Vignerons Indépendants du Lot

Présentation de la marque Vignerons Indépendants du Lot L'empreinte du vigneron CONCOURS 2008

Déposée le 23 mai 2008 par l'association loi 1901 Fédération départementale des Vignerons Indépendants du Lot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vignerons Indépendants du Lot L'empreinte du vigneron CONCOURS 2008 »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération départementale des Vignerons Indépendants du Lot domicilié(e) 0 Place de la Mairie,46220 PESCADOIRES - 46220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 001 492 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération départementale des Vignerons Indépendants du Lot domicilié(e) 0 Place de la Mairie,46220 PESCADOIRES - 46220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vignerons Indépendants du Lot L'empreinte du vigneron CONCOURS 2008 est expirée depuis le 23 mai 2018.

Fédération départementale des Vignerons Indépendants du Lot a également déposé les autres marques suivantes : L'empreinte du vigneron


Fédération départementale des Vignerons Indépendants du Lot Association loi 1901 - 0 Place de la Mairie,46220 PESCADOIRES - 46220 - France - SIREN 441001492


Fédération départementale des Vignerons Indépendants du Lot - 0 Place de la Mairie,46220 PESCADOIRES - 46220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Vins de pays du lot, spiritueux.